Le 12 juin 2023
Ordre du jour avec documents de base. Pour ouvrir les documents PDF, merci de cliquer sur les liens bleu.
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Le Conseil Général de Collombey-Muraz se réunit en assemblée le
lundi, 12 juin 2023, à 19h00
Muraz - Salle Multiactivités
L'ordre du jour proposé par le Bureau est le suivant :
1. Ouverture de la séance et appel nominatif des conseillers généraux.
2. Approbation de l'ordre du jour.
3. Approbation des procès-verbaux :
- Procès-verbal mot-à-mot de la séance du 13 mars 2023
- Procès-verbal décisionnel de la séance du 13 mars 2023
4. Informations du Bureau.
- Analyse par la délégation de la Cogest
- Discussion avec la présence d'un ou des représentants des TPC
6. Comptes 2022
- Message du Conseil municipal
- Entrée en matière
- Discussion de détail
- Vote final
7. Budget 2023 : compte 6230.3634.30 - demande de crédit supplémentaire du Conseil municipal
- Message du Conseil municipal
- Entrée en matière
- Discussion de détail
- Vote final
8. Rapport de la commission Ad'hoc pour la modification du règlement en lien avec la prise de PV mot à mot
- Entrée en matière
- Discussion de détail
- Vote final
9. Rapport de la commission Ad'hoc pour la modification du règlement des structures pour l'accueil à la journée des enfants de la naissance jusqu'à la fin de la scolarité obligatoire
- Rapport de la commission Ad'hoc (Règlement proposé par la commission en suivi de modifications + règlement proposé par la commission en version final + questions posées au Conseil municipal avec les réponses)
- Entrée en matière
- Discussion de détail
- Vote final
10. Création d'une commission Ad'hoc pour la validation d'un avenant à la convention de MobiChablais
- Discussion
- Vote
- Constitution de la commission si le vote est accepté
11. Interpellations :
12. Réponses à diverses interventions
12.1 Réponse au postulat du 5.11.2021, intitulé "limiter la pollution lumineuse par une stratégie "lumineuse" quantitative, accepté en séance du Conseil général du 14 mars 2022
12.2 Réponse au postulat du 31 janvier 2022, intitulé "Sécuriser la route de St-Didier", accepté en séance du Conseil général du 14 mars 2022
12.3 Réponse au postulat du 29 avril 2022, intitulé "Postulat Affichage", accepté en séance du Conseil général du 13 juin 2022
13. Informations du Conseil municipal
14. Questions
15. Divers
Annexes :
- Réponse à la question écrite SEBV
