03 octobre et 07 novembre 2016

LE CONSEIL GENERAL DE COLLOMBEY-MURAZ

Se réunit en assemblée le
lundi 03 octobre 2016 à 19 h 30
Muraz - Salle Multiactivités

Ordre du jour :

1. Ouverture de la séance et appel nominatif des conseillers généraux
2. Approbation de l’ordre du jour
3. Approbation des procès-verbaux de la séance du 20 juin 2016
• Procès-verbal mot à mot de la séance du 20 juin 2016
• Procès-verbal décisionnel de la séance du 20 juin 2016
4. Règlement du Conseil général : modifications
• Rapport de la Commission ad hoc pour la modification du Règlement du Conseil général
• Entrée en matière / Discussion / Vote
5. Règlement communal pour vignettes ou autorisations de stationnement : 2^èmelecture
• Présentation par l’Exécutif
• Rapport de la Commission ad hoc
• Entrée en matière / Discussion / Vote
6. Règlement communal sur les déchets
• Présentation par l’Exécutif
• Rapport de la Commission
• Entrée en matière / Discussion / Vote
7. Rapport de la commission permanente relatif au fonctionnement des écoles
• Généralités
• Rapport de la commission
• Parole à la Municipalité
• Discussion
• Clôture

Lors de la séance du 3 octobre 2016, le plénum a décidé d’interrompre la séance et annoncé qu’elle reprendrait automatiquement le lundi 7 novembre 2016 à 19h30pour traiter les objets non traitésde l’ordre du jour :

8. Postulat
• Réponse au Postulat : Pour une amélioration du taux de survie en cas d’accident cardio-respiratoire
9. Interpellation
• Cours d’école d’Illarsaz – RCCZ – Arrêté municipal
10. Informations de l’Exécutif
11. Questions
12. Divers

 

En application de l’article 26 de la loi sur les communes, la séance est publique